Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Z' CAVARICCI
Numéro de dépôt :
1704341
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1999
Présentation de la marque Z' CAVARICCI
Déposée le 27 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONVENANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Z' CAVARICCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Z' CAVARICCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z' CAVARICCI est expirée depuis le 27 juillet 1999.
CONVENANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15